Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Epicerie d'hôtes
Petit Fabienne

Numéro de dépôt :
3845417
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2021
Epicerie d\'hôtes de Petit Fabienne

Présentation de la marque Epicerie d'hôtes

Déposée le 11 juillet 2011 par Petit Fabienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Epicerie d'hôtes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est Petit Fabienne domicilié(e) 1213 Chemin du Pontillaou - 83330 - LE BEAUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Petit Fabienne domicilié(e) 1213 Chemin du Pontillaou - 83330 - LE BEAUSSET - France.

La marque Epicerie d'hôtes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Epicerie d'hôtes est expirée depuis le 11 juillet 2021.

Petit Fabienne a également déposé les autres marques suivantes : LES PRODUCTEURS DE CARACTERE , L'EPICERIE DES CHEFS , FABIENNE PETIT DENICHEUSE DE TALENTS GOURMANDS


Petit Fabienne - 1213 Chemin du Pontillaou - 83330 - LE BEAUSSET - France


Petit Fabienne - 1213 Chemin du Pontillaou - 83330 - LE BEAUSSET - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.